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ATENOR

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II.    Responsabilité

 

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III.    Droits intellectuels

 

Ce Site et l’ensemble de son contenu (incluant sans s’y limiter les textes, les logos, les photos, les dessins, les images, les vidéos et les éléments graphiques) sont protégés par le droit d’auteur belge et international, fixé dans le Code de droit économique belge et la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques de 9 septembre 1886.

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IV.    Droit applicable et tribunaux compétents

 

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